• Ministère de la Transition écologique

    Titres Miniers RNTM Statut valide. Titres Miniers RNTM Echus. Titres Miniers RNTM. AVIS MISE EN CONCURRENCE . Avis de mise en concurrence Année (16-10-2015) Avis de mise en concurrence Statut (16-10-2015) ESPACES NATURELS. Znieff1. Znieff2. Arrêtés de protection de biotope. Parcs naturels régionaux. Réserves naturelles régionales. Réserves naturelles nationales. Réserves de la

    Le Cadastre Minier cdmcongo.cd

    Le Cadastre Minier. 1. BREVE PRESENTATION DU CADASTRE MINIER (CAMI) Le Cadastre Minier est un service public cr éé aux termes de la loi n" 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier. Plac é sous la tutelle des Ministres ayant les Mines et les Finances dans leurs attributions, il est dot é de la personnalit é juridique et de l'autonomie financi è re. Ses statuts, son organisation et

    Cartographie Cadastre Minier RDC

    Le Code Minier prévoit la mise à disposition du public et des investisseurs intéressés de la carte des permis miniers et autorisations de carrières. Depuis Octobre 2011, le site du Cadastre Minier contient une cartographie des titres octroyés et en cours de traitement pour l’ensemble de la RDC. Elle est mise à jour mensuellement.

    Direction Générale du Cadastre Minier Kinamap

    Direction Générale du Cadastre Minier, Services publics, Ouagadougou, Tél: 25331065, Email:,Boîte postale: 01 BP 644 Ouagadougou 01, contacts, horaires, avis

    NOUVEAU CADASTRE MINIER DU BURKINA FASO EN LIGNE

    • Le Cadastre Minier Responsable globalement de la gestion, du suivi et du contrôle de l'évolution du secteur Responsable de la fourniture de l'information géologique et minière de base suffisante pour permettre aux entreprises privées d'évaluer le potentiel minier et de prendre de premières décisions concernant un possible investissement Les rôles, les mandats et les fonctions des

    ZONE A ET SECTEUR Aa

    zones viticoles A.O.C., les constructions à usage agricole sont interdites. Certains secteurs agricoles sont soumis à un risque d’inondation ou à un risque minier (reportés sur les plans de zonage par des trames spécifiques). Les secteurs soumis aux risques devront respecter les règles spécifiques définies pour se prémunir de ces risques. Rappels l’édification des clôtures est

    Bureau du Cadastre Minier de Madagascar mada

    Bureau du Cadastre Minier de Madagascar: Rue Farafaty Ampandrianomby 4250 101 Antananarivo Madagascar T l phone: (+261) 20 22 522 81 Fax: (+261) 20 22 522 26 Email: Email Type Entreprise: EPIC date de création: 10 Mai 2000 Contact: ANDRIAMANANTENA Johary Qualité: Directeur Octroi et gestion des permis miniers. Ajouté le: 2007-04-13 10:58:34 Vues: 1585 Zone Membre . Pour vous

    Mines : Une zone d’exploitation minière instituée dans le

    Au regard de l’article 3 al.3 du Décret n°038/2003 du 26 mars 2003 portant règlement minier, Il ne peut être octroyé des droits miniers ou de carrières dans une aire protégée ni y être érigé une zone d’exploitation minière artisanale. Selon les experts, cette zone d’exploitation artisanale présente une menace extrême contre la biodiversité dans ce vieux parc de la RDC.

    Portail du Cadastre Minier de la République de Guinée

    This Public Mining Cadastre Portal provides a spatial view into the mining cadastre data for Guinea and is intended to improve stakeholder communications, reduce corruption and improve transparency in the Guinea mining sector.

    Classification des zones Droit-Finances

    Classification terrain cadastre; Definition des zones cadastrales Meilleures réponses; Zone zc Meilleures réponses; Classification exacte de la terre agricole Forum Immobilier; Releve de matrice cadastrale Forum Donation-Succession; Cadastre: comment trouver le nom d'un propriétaire de terrains Forum Donation-Succession; Comment consulter le cadastre et rechercher une

    CADASTRE MINIER CongoMines

    et zones de recherches géologiques Carte 3 : Carte de retombes miniers p.55 Encadré 1 : Répartition géographique des droits p.20 Encadré 2 : Répartition géographique des zones d’exploitation artisanales p.23 et zones de recherches géologiques Encadré 3 : Répartition du personnel par niveau d’études et âge p.26 6 CADASTRE MINIER Rapport Annuel 2011 Mars 2012. AECP

    CADASTRE MINIER (CAMI)

    Code Minier, un Service Public de I'Etat dénommé CADASTRE MINIER, en abrégé « CAMI ». Ses statuts, son organisation et son fonctionnement sont fixés par le Décret n° 068/2003 du 03 avril 2003. II. DU STATUT JURIDIQUE Le CAMI est un Etablissement Public è caractère administratif et technique doté de la personnalité juridique et jouissant de l'autonomie administrative et financière

    Direction Générale du Cadastre Minier Kinamap

    Direction Générale du Cadastre Minier, Services publics, Ouagadougou, Tél: 25331065, Email:,Boîte postale: 01 BP 644 Ouagadougou 01, contacts, horaires, avis

    Loi n°18/001 du 09 mars 2018 modifiant et complétant la

    L’institution d’une zone d’exploitation artisanale est notifiée par le Secrétaire général aux mines au SAEMAPE pour l’encadrement et l’assistance des exploitants artisanaux affiliés à une coopérative minière agréée et au Cadastre minier qui la porte sur la carte de retombes minières. Tant qu’une zone

    Bureau du Cadastre Minier de Madagascar mada

    Bureau du Cadastre Minier de Madagascar: Rue Farafaty Ampandrianomby 4250 101 Antananarivo Madagascar T l phone: (+261) 20 22 522 81 Fax: (+261) 20 22 522 26 Email: Email Type Entreprise: EPIC date de création: 10 Mai 2000 Contact: ANDRIAMANANTENA Johary Qualité: Directeur Octroi et gestion des permis miniers. Ajouté le: 2007-04-13 10:58:34 Vues: 1585 Zone Membre . Pour vous

    Ministère des Mines Burkina-emine

    • Direction de la géologie et du cadastre minier (DGCM) • Direction des mines (DM) • Direction des carrières (DC) • Direction des exploitations minières à petite échelle (DEMPEC) Les activités de recherche et d’exploitation minières, l’exploitation des substances de carrières sont suivies à la loupe. Elle gère les titres

    Mines : Une zone d’exploitation minière instituée dans le

    Au regard de l’article 3 al.3 du Décret n°038/2003 du 26 mars 2003 portant règlement minier, Il ne peut être octroyé des droits miniers ou de carrières dans une aire protégée ni y être érigé une zone d’exploitation minière artisanale. Selon les experts, cette zone d’exploitation artisanale présente une menace extrême contre la biodiversité dans ce vieux parc de la RDC.

    Cartes interactives Géorisques

    Feux de forêt; Retrait/gonflement des argiles; Les risques technologiques. Pollution des sols, SIS et anciens sites industriels; Réseaux et canalisations; Registre des Emissions Polluantes; Installations classées; En savoir plus. Observatoire National des Risques Naturels; Données. Bases de données; Carte interactive; Aide . Foire aux questions; Glossaire; Formulaire de recherche. Fermer

    Les terrains en zone rouge : définition, constructions

    Les travaux de rénovation possibles en zone rouge. Comme cela a été précisé précédemment, les nouvelles constructions sont interdites au sein d’une zone rouge. Néanmoins, certains travaux restent autorisés et envisageables, comme l’entretien courant des constructions déjà en place : les travaux de ravalement sur la façade ou encore la réparation de la toiture. Il est aussi

    Classification des zones Droit-Finances

    Classification terrain cadastre; Definition des zones cadastrales Meilleures réponses; Zone zc Meilleures réponses; Classification exacte de la terre agricole Forum Immobilier; Releve de matrice cadastrale Forum Donation-Succession; Cadastre: comment trouver le nom d'un propriétaire de terrains Forum Donation-Succession; Comment consulter le cadastre et rechercher une

    CADASTRE MINIER (CAMI)

    Code Minier, un Service Public de I'Etat dénommé CADASTRE MINIER, en abrégé « CAMI ». Ses statuts, son organisation et son fonctionnement sont fixés par le Décret n° 068/2003 du 03 avril 2003. II. DU STATUT JURIDIQUE Le CAMI est un Etablissement Public è caractère administratif et technique doté de la personnalité juridique et jouissant de l'autonomie administrative et financière

    P.P.R.M. Plan de Prévention des Risques Miniers

    Dans certains cas, la ruine de l'édifice minier ne se fait pas progressivement, mais on observe l'effondrement en bloc de l'ensemble des terrains compris entre le fond et la surface. L'effondrement de la surface se produit alors de manière dynamique, en quelques secondes. Une forte secousse sismique est ressentie. Les bords de la zone affectée sont plus abrupts que dans le cas de la cuvette

    PLU et risque minier Les services de l'État dans le Nord

    autoriser sous conditions spéciales les projets en zone d’aléa minier impactant les parties actuellement urbanisées de la commune. Délégation territoriale du Douaisis-Cambrésis PLU et risques miniers Juillet 2015 p. 2/8. Contexte et démarche de prévention Quels sont les aléas et risques miniers du territoire? Dans le Nord-Pas de Calais, le charbon a été exploité de 1730

    DECRET N° /2003 DU PORTANT REGLEMENT MINIER

    Cadastre Minier provincial : le service provincial du Cadastre Minier établi dans le chef lieu de chaque Province ; 2 Carré : l Il ne peut être octroyé des droits miniers ou de carrières dans une zone protégée ni y être érigé une zone d’exploitation artisanale. Aux termes du présent Décret, sont considérées comme zones protégées : les parcs nationaux notamment Virunga

    Mines : Une zone d’exploitation minière instituée dans le

    Au regard de l’article 3 al.3 du Décret n°038/2003 du 26 mars 2003 portant règlement minier, Il ne peut être octroyé des droits miniers ou de carrières dans une aire protégée ni y être érigé une zone d’exploitation minière artisanale. Selon les experts, cette zone d’exploitation artisanale présente une menace extrême contre la biodiversité dans ce vieux parc de la RDC.

    Manuel des procedures 2eme edition LEGANET.CD

    - CAMI : Cadastre Minier. CEEC : Centre d’Expertise, d’Evaluation et de Certification des substances minérales précieuses et semi-précieuses . CGEA : Commissariat Général à l’Energie Atomique CIRGL : Conférence Internationale sur la Région des Grands Lacs COCERTI : Commission de Certification (Commission d’assistance et d’appui du Ministre des Mines dans la

    Cartes interactives Géorisques

    Feux de forêt; Retrait/gonflement des argiles; Les risques technologiques. Pollution des sols, SIS et anciens sites industriels; Réseaux et canalisations; Registre des Emissions Polluantes; Installations classées; En savoir plus. Observatoire National des Risques Naturels; Données. Bases de données; Carte interactive; Aide . Foire aux questions; Glossaire; Formulaire de recherche. Fermer

    Cartographie Géoportail de l'Urbanisme

    Navigation. A propos Présentation du GPU; Historique des évolutions du GPU

    Les terrains en zone rouge : définition, constructions

    Les travaux de rénovation possibles en zone rouge. Comme cela a été précisé précédemment, les nouvelles constructions sont interdites au sein d’une zone rouge. Néanmoins, certains travaux restent autorisés et envisageables, comme l’entretien courant des constructions déjà en place : les travaux de ravalement sur la façade ou encore la réparation de la toiture. Il est aussi

    Classification des zones Droit-Finances

    Classification terrain cadastre; Definition des zones cadastrales Meilleures réponses; Zone zc Meilleures réponses; Classification exacte de la terre agricole Forum Immobilier; Releve de matrice cadastrale Forum Donation-Succession; Cadastre: comment trouver le nom d'un propriétaire de terrains Forum Donation-Succession; Comment consulter le cadastre et rechercher une

    CADASTRE MINIER (CAMI)

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    Cadastre minier Cameroon Ministry of Mines and

    Office National des Zones Franches Industrielles (ONZFI) Chambre de Commerce, d'Industrie, des Mines et de l'Artisanat (CCIMA) Cadastre minier Le concept de « Cadastre » est aussi vieux que celui de la « propriété privée ». Il est apparue en effet avec la nécessité de faire l’enregistrement des titres de propriété pour: 1- l’établissement des unités de taxation de l

    Base de données des "titres miniers M*" valides BRGM

    Sur la base du cahier des charges élaboré avec le Bureau des Ressources Minérales (MEDDE/DGALN/DEB), un plan de travail pluriannuel a été établi pour concevoir, développer, mettre en œuvre, alimenter et maintenir le portail des "titres miniers M*" valides, puis le Cadastre minier français.

    Ministère du Pétrole de l’Energie et des Mines

    LES PROCEDURES DU SERVICE CADASTRE MINIER 1. Missions et Organisation du Service du Cadastre Minier: Le Service du Cadastre Minier est responsable des taches liées aux titres miniers et d’autorisations d’exploitations de carrières suivants: L’enregistrement chronologiquement des demandes relatifs aux titres miniers et d’autorisation d’exploitation de carrière ; Le maintien à

    Obtenir un extrait de plan cadastral et consulter le

    Un extrait de matrice peut toutefois être obtenu par le biais d’un formulaire Cerfa n°11565*04 adressé au centre des impôts fonciers dont dépend la zone souhaitée. L’édition de l’extrait cadastral s’obtient gratuitement, en marie ou sur internet. Vous pouvez choisir le format qui vous convient : A4 ou A3.

    PLU et risque minier Les services de l'État dans le Nord

    autoriser sous conditions spéciales les projets en zone d’aléa minier impactant les parties actuellement urbanisées de la commune. Délégation territoriale du Douaisis-Cambrésis PLU et risques miniers Juillet 2015 p. 2/8. Contexte et démarche de prévention Quels sont les aléas et risques miniers du territoire? Dans le Nord-Pas de Calais, le charbon a été exploité de 1730

    Cartographie Géoportail de l'Urbanisme

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    AFRICAN MINING LEGISLATION ATLAS View Masteract

    Le Cadastre Minier reçoit les demandes de titres miniers et de carrières ainsi que les demandes de renouvellement, d’extension, de réduction, d’amodiation, de mutation et de résiliation conformément aux dispositions du Code Minier et du présent décret. Il est également chargé, conformément à l’Article 44 de la Loi minière, de l’enregistrement des hypothèques.

    PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR MINIER

    3 Plan stratégique de développement du secteur minier (2016 2021) Rapport final R-2 Liste des acronymes CAMI Cadastre minier CEEC Centre d'évaluation, d'expertise et de certification des substances minérales précieuses et semi-précieuses CTCPM Cellule technique de coordination et de planification minière

    cadastre.gouv.fr

    Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 597012 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan. 588743 plans vecteurs; 8269 plans images ; N° de voirie et rue Lieu-dit. Ville, Commune. Code Postal. Département. Afficher

 

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